Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE LOUIS
RIBEGROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3840381
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
LE JARDIN DE LOUIS de RIBEGROUPE

Présentation de la marque LE JARDIN DE LOUIS

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIBEGROUPE domicilié(e) ZAC de la Grérie - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 829 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE JARDIN DE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE LOUIS est expirée depuis le 21 juin 2021.

RIBEGROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Saison , Les Jardins de Louis , Label Saison , Produit d'Ici , Oui le Goût ! , La Belle Saison , sidélis , Le Choix du Goût


RIBEGROUPE, Société Anonyme - ZAC de la Grérie - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France - SIREN 500829379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.